ISOPRO
Présentation de la marque ISOPRO
Déposée le 19 janvier 2011 par Christophe CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011. .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPRO est expirée depuis le 19 janvier 2021.
Christophe CHAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563681 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 11 mars 2013 - Décision judiciaire définitive affectantl'existence ou la validité d'un titre n°596457 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 11 mars 2013 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°596456 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Errata de l'enregistrement - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16